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ACTUALITÉ: Différences culturelles et rôle des conseils et arbitres dans la procédure arbitrale
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Ouvrages

  1. Guide to the Cepani Arbitration Rules, Wolters Kluwer, 2021, 288 p., avec B. ALLEMEERSCH, D. DE MEULEMEESTER, B. KOHL, E. VAN CAMPENHOUDT
  2. Arbitrage, médiation et droit collaboratif, Jurisprudence du Code judiciaire commentée, La Charte, 2020-2021, 140 p.
  3. Les conflits entre actionnaires – Prévention et résolution, Bruxelles, Larcier, 2010, 433 p., avec R. AYDOGDU
  4. Arbitrage et médiation, Jurisprudence du Code judiciaire commentée, La Charte, 2010
  5. Les sociétés et l’arbitrage, Bruxelles, Bruylant, Paris, LG.D.J., 2002, 552 p.
  6. Les sociétés à finalité sociale, in Répertoire Notarial, 1998, Bruxelles, Larcier, 66 p., avec B. DEMONTY

Articles et chapitres

  1. Différences culturelles et rôle des conseils et arbitres dans la procédure arbitrale, in Les différences culturelles dans l’arbitrage international, Bruxelles, Bruylant, 2024, pp. 39-60
  2. Does Jura Novit Curia Apply in Arbitration?, ICC Dispute Resolution Bulletin, 2023, pp. 53-61, avec A. BEN MANSOUR, E. CONLON, G. CORDERO-MOSS et A. ESCOBAR
  3. L’incidence de la jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne sur l’arbitrage commercial international, Cahiers de l’Arbitrage, 2023, pp. 547-556, avec K. MEHTIYEVA
  4. Groupes de sociétés et arbitrage, in Feestschrift voor Koen Geens, Roularta Media Group, 2023, pp. 341-344
  5. Gestion des sociétés et arbitrage, in Gouvernance et responsabilité : Mélanges à la mémoire de Didier Willermain, Larcier, 2023, pp. 137-142, avec N. BIESSAUX
  6. Du droit de rompre la négociation de l’acquisition de titres de société : avant et après la réforme du Code civil, RPS-TRV, 2023, pp. 361-369, avec M. LECROMPE
  7. Les statuts de sociétés et les autres accords entre associés, in Chroniques notariales, Larcier, 2022, pp. 270-317, avec R. AYDOGDU et LECROMPE
  8. De l’audience arbitrale, in Liber Amicorum Xavier Dieux : Hommage d’exception à un esprit libre, Larcier, 2022, pp. 1297-1306
  9. De la bifurcation en arbitrage commercial et en arbitrage CIRDI, Revue de l’Arbitrage, 2022, pp. 547-581, avec M. PAPADATOU
  10. The Evidence of Corruption in Investment Arbitration, J.O.I.A., 2022, pp. 519-548, avec M. TECQMENNE
  11. The relevance of good faith in transnational construction contracts – A civil law perspective, in Construction Arbitration and Alternative Dispute Resolution, Informa Law, 2022, ed. R. Nazzini, pp. 73-88, avec M. TECQMENNE
  12. L’arbitrage et les modes amiables de règlements des conflits, in Droit Judiciaire, T.2, Larcier, 2021, pp. 247-363, avec N. BIESSAUX
  13. La gestion du temps dans l’arbitrage – questions choisies, in Le temps des MARCS, Larcier, 2021, pp. 88-111, avec M. TECQMENNE
  14. La gestion et la prévention des conflits au sein de l’organe d’administration, in La Gouvernance des sociétés au 21ème siècle, Anthémis, 2020, pp. 147-231, avec R. AYDOGDU
  15. Clauses d’arbitrage et contrats entre entreprises au regard de la loi du 4 avril 2019, Rev. Fac. Dr. Liège, 2020, pp. 172-180, avec M. CHABOTEAU
  16. La preuve du dommage en arbitrage, Revue de l’arbitrage, 2020, pp. 149-184, avec M. TECQMENNE
  17. La place de la convention d’arbitrage, sa formulation et sa portée, in L’arbitrage et les sociétés, Kluwer, 2019, avec L. LEONARD, pp. 41-71
  18. Some little clauses to include in terms of reference or procedural orders, in Liber Amicorum Cepani, Kluwer, 2019, pp. 55-63
  19. Les documents en arbitrage, Revue de l’arbitrage, 2018, pp. 513-539
  20. Les principes généraux de la réforme, in Le Code des sociétés et associations – Introduction à la réforme du droit des sociétés, CUP, Brussels, Anthemis, 2018, pp. 6-40, avec L. LEONARD
  21. Entreprise, urgence et modes alternatifs de résolution des conflits, in Urgence dans la vie de l’entreprise, Larcier, 2018, pp. 160-190, avec M. MALHERBE
  22. Recognition and Enforcement of Foreign Arbitral Awards:  the Application of the New York Convention by National Courts. Belgium, pp. 47-77, The Belgian Report at the Congress of Vienna of the International academy of comparative law, Brussels, Bruylant, 2018, avec M. PIERS
  23. L’extension du recours en tierce opposition aux tiers lésés par une sentence arbitrale, note sous Cour constitutionnelle, 16 février 2017, b-Arbitra, 2017-2, pp. 207-223, avec M. MALHERBE
  24. Aspects de droit des sociétés : Prévention et résolution des conflits, In Joint Ventures – Questions choisies de droit belge et international, C.R.D.V.A., Brussels, Larcier, 2017, pp. 83-129 avec L. LEONARD
  25. Questions choisies de droit des sociétés, in Chroniques notariales, Larcier, 2017, pp. 201-264, avec R. AYDOGDU et L. LEONARD
  26. Le droit de l’arbitrage après la loi « pot-pourri IV », in Modes alternatifs de règlement des conflits, CUP, Brussels, Anthemis, pp. 101-121
  27. Les illégalités que l’on ne voit pas : Enseignements tirés du droit de l’arbitrage, Rev. Fac. Dr. Liège, 2017, pp. 27-30
  28. Le colloque Francarbi à Bruxelles : le principe du contradictoire en arbitrage, J.T., 2017, p. 13-14
  29. De l’exclusion des coopérateurs : recours organisé en interne, notion de justes motifs et remboursement de parts, Rev. Fac.dr. Liège, 2016/2, pp. 383-396
  30. Arbitration in Belgium : An Introduction, Arbitration in Belgium – A Practitioner’s Guide, N. Bassiri & M. Draye (eds), Kluwer, 2016, pp. 1-13
  31. Les sociétés commerciales – Examen de jurisprudence (2010 à 2013) (Deuxième Partie), R.C.J.B., 2016, pp. 261-378, sous la coordination de X. DIEUX, Ph. LAMBRECHT et O. CAPRASSE
  32. Les sociétés commerciales – Examen de jurisprudence (2010 à 2013) (Première Partie), R.C.J.B., 2016, pp. 55-187, sous la coordination de X. DIEUX, Ph. LAMBRECHT et O. CAPRASSE
  33. Recours en annulation et exequatur des sentences : questions diverses, note sous Civ., 19 June 2014, b-Arbitra, p. 357-372
  34. Mesures provisoires et conservatoires en présence d’une convention d’arbitrage : conditions de l’intervention du juge des référés, note sous Civ. (Prés.), Arlon, 31 July 2014, b-Arbitra, 2016, p. 343-348
  35. Tierce opposition contre l’exequatur d’une sentence arbitrale, note sous Cass., 4 Octobre, 2013, b-Arbitra, 2016, p. 349-356
  36. L’instance arbitrale selon la nouvelle loi sur l’arbitrage, in The New Belgian Arbitration Law, La Charte, Brussels, pp. 43-63
  37. L’arbitrage et la médiation, Droit judiciaire, t.2, Manuel de procédure civile, Larcier, 2015, pp. 1373-1447
  38. Les conventions relatives à la confidentialité en arbitrage, Arbitrage et confidentialité, Bruylant, 2015, pp. 133-153
  39. Les conséquences de la disparition de l’institution d’arbitrage visée dans la clause compromissoire, note sous Sentence Cepani 22457, Recueil des sentences arbitrales du Cepani, Bruylant, 2015, pp. 279-289
  40. De la nullité des décisions d’assemblée générale des sociétés coopératives, note sous Civ. Dendermonde, 17 janvier 2013, DAOR, 2014, pp. 64-77, avec L. LEONARD
  41. Limitation du nombre de sociétés : Qu’en est-il des sociétés de capitaux (SA, SPRL, SCRL) ?, La modernisation du droit des sociétés, Larcier, 2014, pp. 63-89, avec M. WIJCKAERT
  42. La liberté dans le nouveau droit belge de l’arbitrage, Liber Amicorum Johan Erauw, 2014, Intersentia, pp. 381-387
  43. Arbitres ou parties: qui est le maître de l’arbitrage?, Liber Amicorum Georges-Albert Dal, Larcier, pp. 193-203
  44. Expect the Unexpected : Avoiding possible Pitfalls in National Arbitration Law, New Developments in International Commercial Arbitration 2014, Schulthess, 2014, pp. 1-42, avec M. DRAYE
  45. Arbitrage et ordre public européen, L’ordre public et l’arbitrage, Lexis Nexis, 2014, pp. 115-129
  46. La confidentialité dans la procédure arbitrale, Revue de l’Arbitrage, 2014, pp. 593-617, avec R. ZIADE
  47. L’instance arbitrale et le temps, L’arbitre et le juge étatique, Bruylant, 2014, pp. 19-52
  48. L’organisation du pouvoir dans les groupes de sociétés, Droit des groupes de sociétés – Questions pratiques, Larcier, 2014, pp. 186-236, avec M. FYON
  49. Le transfert de la clause d’arbitrage à l’assureur, note sous Comm. Mons, 22 novembre 2012, J.T., 2014, pp. 120-121, avec F. HENRY
  50. La validité des procédures conventionnelles en récusation, note sous Bruxelles, 5 mars 2013, J.T., 2014, pp. 119-120, avec F. HENRY
  51. La fixation du prix par un tiers désigné sur la base de l’article 1592 du Code civil, note sous Cass., 13 décembre 2013, J.T., 2014, pp. 115-116
  52. Le nouveau droit belge de l’arbitrage, Revue de l’Arbitrage, 2013, pp. 953-979
  53. Les décisions sociales, Revue de l’Arbitrage, 2013, pp. 673-705
  54. The IBA Guidelines on Party Representation in International Arbitration, Rev. fac. Dr. Liège, 2013, pp. 305-319
  55. Introduction au nouveau droit belge de l’arbitrage, Actualités en droit judiciaire, CUP, Larcier 2013, pp. 401-426
  56. The Cepani 2013 Arbitration Rules, ASA Bull., 2013, pp. 812-818, avec C. PRICE
  57. L’application du droit européen de la concurrence par l’arbitre, Arbitrage et droit de l’Union européenne, Lexis Nexis, 2012, pp. 63-85
  58. De l’arbitrage institutionnel, Hommage à Guy Keutgen, Cepani, Bruylant, 2012, pp. 386-396
  59. L’arbitre, sa société, ses honoraires, note sous Bruxelles, 24 octobre 2011, R.P.S., 2012, pp. 471-493
  60. La représentation des SA devant le Conseil d’Etat, note sous C.E., 17 mai 2011, R.P.S., 2012, pp. 231-263, avec R. AYDOGDU
  61. Eléments de droit des sociétés (2009-2012), Chroniques notariales, Larcier, 2012, pp. 9-85
  62. L’exercice du pouvoir dans les sociétés – Rapport belge, in Le pouvoir dans les sociétés, Capitant, T. LXII/2012, Bruylant, pp. 295-313, avec R. AYDOGDU
  63. Médiation et arbitrage – Quinze and d’évolution du Code judiciaire, La jurisprudence du Code judiciaire commentée, La Charte, 2012, pp. 21-27
  64. La contradiction de motifs, réflexion au départ du droit belge, note sous Cass., (fr.) 13 janvier 2011, Revue de l’Arbitrage, 2011, n°5, avec F. HENRY
  65. Gestion journalière et recours en annulation, note sous Conseil d’Etat 10 décembre 2002, R.P.S., 2011, 315-321.
  66. La notion d’entreprise : les sociétés à finalité sociale dans le secteur non marchand, in Liber Amicorum Luc Ballon, 14 p.
  67. Introduction to the objective arbitrability of corporate disputes in Belgium and in France, In Onderneming en ADR, Kluwer, 2011, pp. 79-101
  68. La délégation à la gestion journalière et les mandats particuliers dans la société anonyme, J.T., 2011, pp. 224-228
  69. Autour de quelques thèmes relatifs à la compétence en matière d’arbitrage international – Journées liégeoises – Compte rendu, Revue de l’arbitrage, 2010, 13 p.
  70. Les droits de la défense dans la procédure arbitrale, note sous Cass. 25 mai 2007, R.C.J.B., 2010, pp. 445-470, avec B. HANOTIAU
  71. Les pouvoirs des membres du comité de direction et des délégués à la gestion journalière, in La répartition des pouvoirs dans la société anonyme – Séminaire Van Ham & Van Ham, 2010, 36 p.
  72. Arbitrability, due process and public Policy in setting aside proceedings, in IBA Arbitration Newsletter, 2010, pp. 113-115
  73. The arbitrator deciding on the party costs, in Walking a thin line – What an arbitrator can do, must do or must not do, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 145-165
  74. The Review of Arbitral Awards by Domestic Courts, in The review of International Arbitral Awards, IAI, Juris, 2010, pp. 7-97, avec B. HANOTIAU
  75. Chronique de droit des sociétés, in Chroniques notariales, Larcier, 2009, pp. 9-101, avec A. JANSEN et R. AYDOGDU
  76. Contrôle et pactes d’associés, in Contrôle, stabilité et structure de l’actionnariat, Larcier, JBB, 2009, pp. 120-215, avec R. AYDOGDU.
  77. Constitution et fonctionnement de la société de management, in La société de management – Séminaire Van Ham & Van Ham, 2009, 12 p.
  78. L’abus du droit de vote et ses sanctions, in Le droit des sociétés aujourd’hui : principes, évolutions et perspectives, Editions du jeune barreau de Bruxelles, 2008, pp. 279-351, avec R. AYDOGDU
  79. International Public Policy in International Arbitration, in Enforcement of Arbitration Agreements and International Awards, Cameron May, pp. 787-829, 2008, avec B. HANOTIAU
  80. Le contrat de société, Rapport belge pour les journées brésiliennes H. Capitant, in Le Contrat, 2008, Société de législation comparée, pp. 45-61
  81. Observations sous la sentence Cepani 2137, in Recueil de sentences du Cepani 1996-2001, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 438-442
  82. La notion d’arbitrage, quelques réflexions au départ de l’arbitrage baseball, in Liber Amicorum Guy Keutgen, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 357-377
  83. La procédure arbitrale internationale ou le droit comparé en pratique, in Numéro du centenaire de la RDIDC, 2008, pp. 349-365
  84. ICC Model Confidentiality Agreement, Rev. fac. Dr. Liège, 2008, pp. 443-453
  85. La répétibilité des frais de conseils dans l’arbitrage national et international, J.T., 2008, pp. 561- 568, avec F. HENRY
  86. La médiation en matière commerciale, in La médiation – Voie d’avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes, Anthémis, 2008, pp. 73-93
  87. Arbitrability, Due process and Public Policy under Article V of the New York Convention – Belgian and French Perspectives, J. of Int’l Arbitration, 2008, pp. 721-743
  88. La dissolution pour justes motifs : quel avenir?,  RPS, 2005 (publié en 2007), pp. 417-444, avec R. AYDOGDU
  89. L’exclusion et le retrait non-judiciaires dans les sociétés à responsabilité limitée, DAOR, 2007, pp. 277-311, avec R. AYDOGDU
  90. Le droit de vote de l’actionnaire, in L’actionnaire dans la société anonyme, Van Ham & Van Ham, octobre 2007, 19 p.
  91. L’arbitrabilité des litiges en matière de droits intellectuels, in Les droits intellectuels, Répertoire Notarial, Larcier, 2007, pp. 605-615
  92. Violation de la foi due aux actes et recours en annulation des sentences arbitrales, note sous Cass., 10 novembre 2005, R.D.J.P., 2007, pp. 39-47
  93. L’arbitrage et la distribution commerciale, Compte rendu du colloque du Cepani, J.T., 2006, p. 81
  94. Constitution et fonctionnement de la société de management : contraintes juridiques, Van Ham & Van Ham, 2006, 12 p.
  95. Interpréter, rectifier ou compléter une sentence arbitrale : incidence sur la procédure du recours en annulation, Rev. Dr. ULg, 2006, pp. 61-69
  96. Contentieux sociétaire et médiation, in Liber Amicorum Jacques Malherbe, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 147-167
  97. The setting up of the arbitral tribunal in multiparty arbitration, International Business Law Journal, 2006, pp. 197-215
  98. Annulation d’une sentence arbitrale: questions diverses, note sous Bruxelles, 16 septembre 1999, DAOR, 2006, pp. 60-66
  99. Les avances d’associé et la libération du capital : deux notions équivalentes ?, note sous Liège, 14 avril 2005, RPS, 2004 (publié en 2006), pp. 374-402, avec R. AYDOGDU
  100. La loi du 21 février 2005 sur la médiation, Cahier du Juriste, 2006, pp. 21-26
  101. La résolution des conflits entre actionnaires, in Le statut des actionnaires (S.A., S.P.R.L, S.C.) – questions spéciales, CUP, Larcier, 2006, pp. 233-299
  102. De Arbitrale Uitspraak, in La sentence arbitrale – De Arbitral Uitspraak, Bruylant, 2006, pp. 39-65, avec D. DE MEULEMEESTER
  103. Les procédures comme en référé de résolution des conflits internes dans les sociétés, in Le Tribunal de commerce : procédures particulières et recherche d’efficacité, CJB, Éditions du Jeune Barreau de Bruxelles, 2006, pp. 383-456, avec R. AYDOGDU
  104. Le droit des sociétés,  in Chronique notariale, Larcier, 2006, pp. 212-304, avec A. JANSEN
  105. Les clauses relatives aux situations de blocage et aux conflits entre associés, in Les accords entre actionnaires, Van Ham & Van Ham, novembre  2006, 52 p., avec R. AYDOGDU
  106. Observations sous sentence Cepani n° 1026, in Recueil des sentences arbitrales du Cepani, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 48-66
  107. Observations sous sentence Cepani n° 1062, in Recueil des sentences arbitrales du Cepani, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 159-173
  108. Copropriété et arbitrage, note sous Civ. Anvers, 16 novembre 2001, R.G.D.C., 2005, pp. 263-276
  109. La procédure arbitrale à l’aube du XXIème siècle, Compte rendu du colloque et de la séance académique organisés à l’occasion du 35ème anniversaire du Cepani, J.T., 2005, pp. 14-15, avec M. DAL
  110. Création de la norme et droit de l’arbitrage : quelques réflexions, in Liber Amicorum Paul Delnoy, Bruxelles, Larcier, 2005, pp. 841-853
  111. La loi belge du 21 février 2005 sur la médiation, Revista de Arbitragem e Mediação, 2005, pp. 226-240
  112. Le statut des membres des ASBL, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, pp. 35-49
  113. Les organes de gestion et de représentation des ASBL belges, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, pp. 55-68
  114. Transformation, fusion, scission des ASBL belges, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, pp. 263-275
  115. Les organes des fondations, in ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, pp. 329-339
  116. L’annulation des sentences arbitrales, J.T., 2004, pp. 413-429, avec B. HANOTIAU
  117. Le délégué à la gestion journalière et les délégations particulières de pouvoir, in L’organisation du pouvoir dans la société anonyme, Bruylant, 2004, pp. 87-115
  118. Ordre public sociétaire et arbitrage, in Liber Amicorum Michel Coipel, Kluwer, 2004, pp. 501-514
  119. La responsabilité des administrateurs provisoires de sociétés en cas de violation d’une obligation légale, note sous Liège, 24 octobre 2003, 9ème chambre, DAOR, 2004, pp. 67-74
  120. Les modes alternatifs de règlement des différends : anges ou démons?,  Rev. Fac. Dr. Liège, 2004, pp. 437-442
  121. La sentence arbitrale, Act. Dr., 2003, pp. 673-697 ; Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits, CUP, 2002, pp. 221-259
  122. La Jurisprudence du Code judiciaire – L’arbitrage, La Charte, 2003, 180 p.
  123. Personne morale administrateur et comité de direction, DAOR, 2002, pp. 328-344 ; et in Sociétés et ASBL : Questions d’actualité, CUP, 2003
  124. A arbitragem e os grupos de sociedades, Revista de Direito Bancario, do Mercado de Capitais e da Arbitragem, 2003, pp. 339-387
  125. Arbitrage et expertise, in L’expertise judiciaire, La Charte, 2003, pp. 175-199
  126. Le Droit des sociétés – Chronique de droit à l’usage du notariat, Larcier, 2003, pp. 199-272
  127. Tierce décision obligatoire et violation d’une règle de procédure conventionnellement arrêtée par les parties, note sous Civ. Liège, 3 juin 2003, J.L.M.B., 2003, pp. 1377-1382
  128. Tierce décision obligatoire et motivation, note sous Liège, 26 juin 2002, J.L.M.B., 2003, pp. 1364-1374
  129. La responsabilité extra-contractuelle des dirigeants de sociétés, note sous Comm. Mons, 6 novembre 2002, J.L.M.B., 2003, pp. 1285-1293
  130. La responsabilité des fondateurs en cas de capital insuffisant, in La constitution de sociétés et la phase de démarrage d’entreprises, La Charte, 2003, pp. 573-591
  131. Introduction to the objective arbitrability of corporate disputes in Belgium, I.B.A., 2002, 15 p.
  132. Comparant mais pas fondateur, note sous Liège, 14 novembre 2000, J.L.M.B., 2002, pp. 1341-1350
  133. Introduction au régime de responsabilité des curateurs, commissaires au sursis et administrateurs provisoires dans le cadre d’une poursuite d’activités, in Concordat judiciaire et faillites, CUP, 2002, pp. 171-215
  134. La médiation en droit des sociétés, in La médiation en droit commercial, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2000, pp. 109-137
  135. La société coopérative, in Traité Pratique de Droit Commercial – Le droit des sociétés, 1999, Bruxelles, Kluwer, pp. 677-750, avec J.-P.BOURS
  136. Responsabilité du gérant et pouvoir de représentation d’une société dissoute : deux opportunités de réflexion sur l’office du juge, note sous Liège 26 février 1998 et Commerce Bruxelles 30 novembre 1998, J.L.M.B., 1999, pp. 711-729, avec F. GEORGES
  137. De la tierce décision obligatoire, J.T., 1999, pp. 565-577
  138. L’arbitrage et les groupes de sociétés, in L’arbitrage dans la vie des sociétés, Actes du Colloque du CEPANI du 8 décembre 1999, Bruxelles, Bruylant, pp. 170-218
  139. L’intervention du juge des référés dans le règlement des conflits entre actionnaires, Van Ham et Van Ham, 1998, 32 p.
  140. La responsabilité civile et pénale des dirigeants d’entreprises en difficulté, in La faillite et le concordat en droit positif belge après la réforme de 1997, Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1998, pp. 291-353
  141. Le juge des référés dans la vie des sociétés commerciales, in Les règlements judiciaires et extrajudiciaires des conflits commerciaux, Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1998, pp. 151-199
  142. La responsabilité civile professionnelle des administrateurs, Actualités du droit, Liège, 1997, pp. 481-545
  143. Introduction au régime fiscal des sociétés à finalité sociale et à la procédure de transformation des A.S.B.L. en de telles sociétés, Actualités du droit, Liège, 1997, pp. 773-807
  144. L’effet des décisions judiciaires à l’égard des tiers, in Le contentieux interdisciplinaire, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 265-292
  145. La mesure générale anti-abus de droit étendue aux impôts indirects, Van Ham et Van Ham, 1995, 16 p., avec J.-P. BOURS

Ouvrages comme éditeur ou directeur de collection

  1. Modes alternatifs de règlement des conflits, Anthemis, CUP, 2017
  2. Joint Ventures – Questions choisies de droit belge et internationale, CRDVA, Brussels, Larcier, 2017
  3. Le Code des sociétés annoté, La Charte, éditions 2000, 2002, 2005, 2006, 2009, 2010, 2011, 2013, 2015, 2017
  4. La constitution de sociétés et la phase de démarrage d’entreprises, La Charte, 2003, 1251 pages, co-éditeur avec A. BENOIT-MOURY, B. TILLEMAN et N. THIRION
  5. ASBL, Fondations et Associations internationales, La Charte, 2004, 633 pages, éditeur avec N. THIRION
  6. La sentence arbitrale – De Arbitrale Uitspraak, Bruylant, 2006, 273 pages, éditeur avec D. DE MEULEMEESTER
  7. Les contrats financiers sur actions, Droit français et européen des sociétés, Larcier, 2016, R. DAMBRE (Collection Larcier droit des sociétés sous la co-direction de O. CAPRASSE et R AYDOGDU)
  8. Responsabilités des dirigeants de sociétés, 2012, J-F. GOFFIN, (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)
  9. Les conventions d’actionnaires en pratique, 2010, A. COIBION, (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)
  10. Sociétés et régime matrimonial de communauté, 2010, YH LELEU et S. LOUIS, (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)
  11. Les conventions de cession d’actions, 2009, D. LECLERCQ (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)
  12. Droit international et européen des sociétés, 2009, coordination N. THIRION (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)
  13. La transparence en droit des sociétés et en droit financier, par Y. DE CORDT et G. SCHAEKEN WILLEMAERS, 2008 (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)
  14. Joint ventures : des noces au divorce, par J.-M. JONET et M. EVRARD, 2006, 138 pages (Collection Larcier droit des sociétés sous la direction de O. CAPRASSE)